La société « ISCO » a ouvert le site Internet (ci-après « le Site ») accessible à l’adresse URL suivante : https://isco-strasbourg.fr. L’utilisation du Site implique de respecter les termes des présentes conditions d’utilisation. En accédant au Site, tout internaute naviguant sur celui-ci déclare avoir lu et accepté les réserves des présentes conditions et s’engage à s’y conformer.
Description du site
L’éditeur du site est la société ISCO, SAS au capital de 684 800,00 Euros, dont le siège social est situé à la Maison Médicale des 2 Rives – 6 rue François Epailly – 67000 STRASBOURG, Téléphone : 03 88 14 05 05, Adresse email : secretariat@isco-strasbourg.fr
Représentant légal
Dr Michael Mangin, Chirurgien Orthopédique
Concepteur du site
Izhak Agency
32, avenue de la Robertsau
67000 Strasbourg
www.izhak.fr
Gratuité du service
L’utilisation du service mis en place par ISCO et décrit dans les présentes conditions générales est entièrement gratuite. Toutefois, les équipements (ordinateur, téléphone, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l’accès à ce service sont à la charge exclusive des internautes, de même que les frais de connexion au réseau Internet.
Propriété intellectuelle
L’accès au Site confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. L’ensemble des éléments diffusés sur ce Site, notamment les textes, photographies, logos, marques, vidéos… constituent des œuvres au sens du code la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit est illicite.
Collecte passive de données personnelles
L’accès au Site confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. L’ensemble des éléments diffusés sur ce Site, notamment les textes, photographies, logos, marques, vidéos… constituent des œuvres au sens du code la propriété intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit est illicite.
Ces données automatiquement recueillies pendant votre visite sont les suivantes :
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Le système d’exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.
Protection et usages des données personnelles collectées
Formulaire de contact : Les informations personnelles communiquées sur le formulaire de contact présent sur le site sont destinées à l’usage exclusif d’ISCO dans l’unique finalité de répondre aux questions posées via l’onglet « Contact ». Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, chaque internaute ayant rempli ce formulaire dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer en s’adressant aux « ISCO : Maison Médicale des 2 Rives – 6 rue François Epailly – 67000 STRASBOURG ».
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Risques liés au réseau Internet
Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle d’ISCO, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.
Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant entre le réseau Internet et la plateforme du Site ne sont pas garantis par ISCO. ISCO rappellent aux utilisateurs les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des utilisateurs à ce réseau via le Site.
Plus particulièrement, ISCO ne sauraient être tenu responsable de tout dommage, matériel ou immatériel, causé aux utilisateurs, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
Suspension et résiliation
ISCO pourront unilatéralement et à tout moment interrompre temporairement ou définitivement la mise en ligne de son Site sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée et sans que cela ne puisse donner lieu à l’allocation de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit.
Sites tiers / Liens hypertextes et résiliation
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Divers
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